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Conseil Municipal

 

Conseil municipal du mardi 06 avril:

Note de présentation du budget primitif

Note de présentation des comptes administratif 2020

 

Délibérations:

  1. Motion Hercule SEHV
  2. Limoges Métropole : Avis du Conseil Municipal sur le projet de Pacte de gouvernance 2020-2026.
  3. Approbation des comptes de gestion 2020
  4. Votes du compte administratif 2020 et affectation des résultats
  5. Fixation des taux d’imposition 2021
  6. Vote des subventions aux associations
  7. Vote des participations
  8. Vote du BP 2021
  9. Convention SPA service Fourrière
  10. Demandes de subventions au conseil départemental contrats territoriaux départementaux (CTD 2021) et à la préfecture de la Haute-Vienne pour la DETR 2021
  11. Décision de la commune de renouveler la semaine des 4 jours organisation des temps scolaires + annexe résultat du questionnaire des parents d’élèves.
  12. Autorisation donnée à Mme le Maire de rechercher un maître d’œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  13. Installations Classées- Société Carrières de Condat- carrière de « Puy Pelat » à Chaptelat : communication au Conseil Municipal de l’arrêté préfectoral du 3 mars 2021
  14. Droit à la formation des élus municipaux : vote du montant des crédits budgétaires affectés à la formation des élus
  15. Admission en non valeurs.
  16. Dénomination et numérotation des nouvelles rues.
  17. Annulation de la vente d’une partie de terrain constructible au centre bourg bis (parcelle de terrain située entre la rue de la pêcherie et la rue Saint Eloi).
  18. Cession d’une partie de la parcelle An 08, 2 impasse Nantilde pour l’installation d’un cabinet de Kinésithérapeute.

Conseil municipal du CCAS du mardi 06 avril :

Note de présentation du budget primitif du CCAS

Note de présentation du CA 2020 du CCAS

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